AVANI (définie ci-après) collecte, stocke et traite des données personnelles des utilisateurs de son site internet accessible à l’adresse www.AVANI.fr (le « site »), ses prospects et clients (ci-après désignés ensemble « les personnes concernées » ou « vous/vos »).

AVANI prend très au sérieux la protection des données personnelles et la respect des dispositions du Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données, (ci après désigné« RGPD ») et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite loi Informatique et Libertés.

Article 1er – Responsable du traitement de données à caractère personnel

Probiopharma (« AVANI » ou « nous » / « nos ») SAS localisée au 15 Place du Marché Saint-Honoré, 75001 Paris est responsable des traitements de données personnelles décrits au sein de la présente politiques.

AVANI vous informe qu’elle tient un registre des activités de traitement de données à caractère personnel qu’elle effectue.

AVANI a mis en place des mesures de sécurité afin d’assurer la protection des données personnelles, lesquelles sont hébergés en France. Nous vous renvoyons à l’article 4 de la présente politique de confidentialité pour d’avantage d’information sur les principales mesures de sécurité mises en place. 

Pour tout question relative à la présente politique de confidentialité, vous pouvez contacter AVANI par courrier postal à l’adresse 15 Place du Marché Saint-Honoré, 75001 Paris ou par courrier électronique à l’adresse contact@avani-paris.com.

Article 2 – Finalités des traitements de données à caractère personnel et bases juridiques

AVANI collecte, stocke et traite les données personnelles vous concernant pour les finalités suivantes : 

Finalité (objectif du traitement	Base légale (fondement du traitement)	Données/Catégories de données collectées
Création et gestion du compte client	Exécution du contrat	Identifiant/login du compte client, mot de passe, nom, prénom, adresse mail et postale, téléphone
Gestion des commandes de produits sur le Site et leur livraison	Exécution du contrat	Nom, prénom, adresse postale (facturation et livraison), téléphone, données relatives à la carte bancaire (paiement)
Gestion du suivi client (service après-vente)	Exécution du contrat	Adresse mail
Envoie d’une newsletter mensuelle	Consentement	Adresse mail
Prospection commercial par email faisant la promotion des produits et service AVANI	Consentement	Adresse mail
Fourniture de conseils et recommandations de produits AVANI personnalisés, y compris par email sur votre demande (ex : questionnaire « faire mon diagnostic »)	Intérêt légitime de AVANI de fournir un conseil personnalisé sur ses produits et, s’agissant des données de santé qui seraient traitées dans ce cadre, nous le faisons qu’après avoir obtenu votre consentement explicite	Données de santé (exemples : état de grossesse, pathologie spécifique), prénom, adresse email
Optimisation et personnalisation de la navigation sur le Site	Intérêt légitime de AVANI consistant à vous fournir une expérience de navigation satisfaisante et sécurisée	Données de navigation dont l’adresse IP. Pour plus d’information sur les cookies (et autres traceurs), veuillez-vous référer à la [section 9 ci-dessous] et plus spécifiquement le paragraphe sur les cookies strictement nécessaires
Mesure d’audience du Site	Consentement	Données de navigation dont l’adresse IP. Pour plus d’information sur les cookies (et autres traceurs), veuillez-vous référer à la section 9 ci-dessous et plus spécifiquement le paragraphe sur les cookies de mesure d’audience
Gestion des demandes d’exercice de droits	Obligation légale	Nom, prénom, adresse postale et/ou email, toute donnée personnelle pertinente que vous nous communiquez dans le cadre de votre demande ou nécessaire pour répondre à votre demande
Gestion des contentieux, défense de nos droits et lutte contre la fraude	Intérêt légitime de AVANI de constituer sa défense dans le cadre d’un éventuel contentieux, investiguer et poursuivre les comportements frauduleux	Toute donnée personnelle pertinente dans le cadre d’un éventuel contentieux, des investigations ou des poursuites

 

Article 3 – Destinataires, sous-traitants et communication des données à des tiers

AVANI partage vos données personnelles aux prestataires suivants (lesquels traitent vos données personnelles pour le compte de AVANI, c’est-à-dire en tant que sous traitant de AVANI)

• Hébergeur de données : Infomaniak Network SA, domicilié Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE)
• Prestataire assurant le paiement sécurisé sur le site : Stripe domicilié 10 Boulevard Haussmann, 75009 Paris, France
• Logisticien (pour la préparation et l’expédition des commandes que vous avez passées sur le site) : Stripe Payments Europe, Ltd. (SPEL) domicilié 10 Boulevard Haussmann, 75009 Paris, France

En dehors de ces prestataires, AVANI pourra communiquer les données personnelles pertinentes vous concernant à tout acquéreur/investisseur potentiel ou ayant droit dans le cadre d’opération de fusion, consolidation, changement de contrôle ou autre restructuration ou tout autre opération de transfert à laquelle AVANI participerait. 

AVANI pourra également communiquer tout ou partie de vos données personnelles aux autorités compétentes lorsqu’exigé par la loi et/ou autorités compétentes. 

Article 4 – Principales mesures de protection

Toute personne physique en interne chez AVANI ou tout sous traitant ayant accès aux données personnelles dont AVANI est le responsable de traitement, s’est engagé(e) à les conserver confidentiel. L’accès aux données en interne est nominatif et contrôlé par des codes d’accès. Les locaux de AVANI sont fermés à clefs.

La création et l’utilisation d’un compte client suppose une authentification par l’insertion d’un identifiant/login et d’un mot de passe personnel et confidentiel.

Il vous incombe de prendre toutes les mesures utile pour assurer la confidentialité et la sécurité de votre mot de passe et identifiant/login.

L’hébergement du Site est sécurisé.

Article 5 – Transfert hors – EEE

AVANI ne transfère aucune donnée personnelle qu’elle traite à des tiers situés en dehors de l’Espace Economique Européen (EEE).

 

Article 6 – Durée de conservation des données à caractère personnel

Les données collectées par AVANI sont conservées pour toute la durée nécessaire à la réalisation de l’objectif du traitement.

En ce qui concerne la prospection commerciale, les données sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale puis pour une durée de 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale, ou pour une durée plus courte si vous demandez à ne plus recevoir de prospection commerciale de notre part. S’agissant des prospects non-clients, les données sont conservées pendant 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect, ou pour une durée plus courte si le prospect demande à ne plus recevoir de prospection commerciale de notre part.

En ce qui concerne la gestion des comptes clients, les données sont conservées jusqu’à la suppression du compte client ou bien après 2 ans d’inactivité du compte.

En ce qui concerne la gestion des commandes de produits sur le Site et leur livraison et la gestion du suivi client (service après-vente), les données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle sauf exceptions pour lesquelles des durées plus courtes pourraient s’appliquer (exemple : données relatives à la carte bancaire).

En ce qui concerne les cookies et autres traceurs, veuillez-vous référer à la section 9.

Si vous décidez d’exercer l’un quelconque de vos droits au titre du RGPD, les données collectées dans ce cadre, telles que les informations relatives à votre demande, peuvent être conservées pour la durée nécessaire au traitement de votre demande. Les éventuelles pièces justificatives d’identité demandées dans la mesure permise par l’article 12.6 du RGPD ne sont conservées que le temps nécessaire à la vérification de votre identité.

Nous vous informons en outre que AVANI pourra conserver vos données au delà des durées susvisées, en archives, pendant toute la durée de prescription applicable, si elles sont nécessaires aux fins de la preuve, contestation, exercice ou défense de nos droits en justice, ou pendant les durées prescrites par la loi lorsque les données sont nécessaires pour nous permettre de répondre à nos obligations légales (par exemple, nos obligations fiscales ou comptables). A titre d’exemple, si vous exercez l’un de vos droits au titre du RGPD, la réponse que nous vous aurons fournie sera conservée à des fins de preuve pendant la durée de la prescription applicable démarrant à partir du moment où nous vous aurons répondu. Si nous vous avons demandé une pièce justificative d’identité à cet égard, celle-ci pourra éventuellement être conservée si nous jugeons qu’il existe un risque fort de contentieux, et ce, conformément aux durées de prescription de l’action publique prévus aux articles 8 et 9 du code de procédure pénale.

Il est précisé qu’en cas de contentieux ou de suspicion de fraude, les données pertinentes seront utilisées pour toute la durée du contentieux ou des investigations et ensuite archivées dans la mesure permise par la loi.

Article 7 – Droits des personnes concernées par le traitement de données à caractère personnel

Pour exercer quelconque des droits décrits ci-dessous, vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse postale 15 Place du Marché Saint-Honoré, 75001 Paris ou par courrier électronique à l’adresse contact@avani-paris.com.

Droit d’accès

Vous disposez d’un droit d’accès à toutes les données personnelles traitées par AVANI vous concernant. 

A ce titre, vous pouvez obtenir une copie desdites données dans les conditions de l’article 15 du RGPD. Ce droit s’exerce sous réserve du respect des droits et libertés des tiers.

Droit de rectification

Vous pouvez demander la rectification des données personnelles traitées par AVANI vous concernant qui sont inexactes.

Droit à l’effacement – droit à l’oubli

Vous pouvez demander à AVANI de supprimer les données personnelles collectées (i) lorsqu’elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités du traitement, (ii) lorsque vous retirez votre consentement sur lequel repose le traitement, (iii) lorsque vous exercez votre droit d’opposition et qu’il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement dont pourrait se prévaloir AVANI ou que vous vous opposez à la prospection commerciale, (iv) ou lorsque vous données ont fait l’objet d’un traitement illicite ou, (v) lorsque les données doivent être effacées en vertu d’une obligation légale. 

Nous vous informons toutefois que AVANI pourra refuser un tel effacement dans certains cas prévu par le RGPD (article 17-3 du RGPD) comme par exemple lorsque le traitement des données est nécessaire à la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice de AVANI. 

Droit à la limitation du traitement

Ce droit signifie que le traitement des données vous concernant auquel nous procédons est limité, de sorte que nous pouvons conserver ces données, mais nous ne pouvons pas les utiliser ni les traiter. Le droit à la limitation d’un traitement peut être exercé dans les hypothèses suivantes :

• Vous contestez l’exactitude des données traitées. AVANI suspendra le traitement des données qui vous concernent le temps de vérifier leur exactitude ;
• le traitement est illicite et vous vous opposez à l’effacement des données et exigez à AVANI qu’elle les conserve sans les traiter ;
• AVANI n’a plus besoin des données personnelles mais de votre côté vous avez encore besoin de ces données pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice : vous pouvez demander à AVANI de les conserver sans les traiter.
• Vous vous êtes opposé au traitement fondé sur les intérêts légitimes de AVANI. AVANI limitera le traitement des données vous concernant le temps de la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par AVANI prévalent sur les vôtres ou non.

Dans chacune de ces hypothèses, AVANI ne pourra pas traiter les données personnelles (à l’exception de leur conservation) sauf avec votre consentement, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de nos droits en justice ou pour la protection d’une personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d’intérêts publics.

Toute personne ayant obtenu la limitation du traitement sera informée par AVANI avant que la limitation ne soit levée.

Droit à la portabilité des données

Vous pouvez demander à AVANI que vous soient transmises les données personnelles traitées qui vous concernent, dans un format électronique structuré, lisible par machine et couramment utilisé.

Vous pouvez également demander à AVANI que ces données soient transmises dans un même format à un autre responsable de traitement, lorsque cela est techniquement possible.

Ce droit s’applique uniquement lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou l’exécution d’un contrat et qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés (veuillez consulter l’article 2 ci-dessus pour connaître les traitements qui se basent sur le contrat ou sur votre consentement). Par ailleurs, ce droit ne peut s’exercer que dans le respect des droits et libertés des tiers.

Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données données par AVANI pour des raisons tenant à votre situation particulière, lorsque l’utilisation des données est fondée sur nos intérêts légitimes (veuillez-vous référer à l’article 2 de la présente politique de confidentialité pour connaître la liste des traitements fondés sur nos intérêts légitimes). Néanmoins, AVANI pourra ne pas faire droit à votre demande d’opposition si AVANI peut faire valoir des motifs légitimes et impérieux pour le traitement des données qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou lorsque de telles données sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice. Néanmoins, sachez que vous pouvez toujours vous opposer, à tout moment, à l’utilisation de vos données par AVANI à des fins de prospection commerciale.

Droit de retirer votre consentement 

Lorsque nous utilisons vos données sur la base de votre consentement, sachez que vous pouvez à tout moment décider de retirer votre consentement. Le retrait de votre consentement n’affecte toutefois pas la licéité du traitement basé sur votre consentement avant son retrait.  

Droit de saisir l’autorité de protection des données

Vous avez la possibilité de formuler une réclamation auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

Article 8 – Cookies

Lors de la consultation du site Internet, des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur l’ordinateur ou le terminal mobile de l’utilisateur, sous réserve des choix exprimés par ce dernier concernant les cookies en local sur l’ordinateur ou le support mobile concerné, modifiable à tout moment.

Les cookies sont des identifiants alphanumériques transférés sur le disque dur de l’utilisateur par l’intermédiaire du navigateur Internet, afin de permettre au système de reconnaître le navigateur de l’utilisateur et de lui proposer des services adaptés.

Les cookies sont utilisés par AVANI afin de mémoriser les préférences de l’utilisateur, d’optimiser et améliorer l’utilisation du site Internet en fournissant un contenu qui est plus précisément adapté à ses besoins.

Les « cookies » sont utilisés pour :

– Identifier l’utilisateur lors de sa connexion au site Internet ;

– Déterminer les paramètres du navigateur Internet de l’utilisateur, tels que le type de navigateur utilisé et les plug-ins qui y sont installés ;

– Connaître les pages internet consultées et/ou recherchées sur le site Internet par l’utilisateur afin de lui proposer des suggestions adaptées.

Certains cookies sont installés jusqu’à la fermeture du navigateur de l’utilisateur, d’autres sont conservés pendant plus longtemps. Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 12 mois.

La section Aide de la barre d’outils de la plupart des navigateurs indique comment refuser les nouveaux « cookies » ou obtenir un message qui vous signale leur réception, ou encore comment désactiver tous les « cookies ».

Seul l’utilisateur est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Lorsque l’utilisateur se connecte sur le site Internet, AVANI peut être amené, sous réserve du choix de l’utilisateur, à installer divers cookies dans son terminal, permettant de reconnaître le navigateur de son terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

Plusieurs possibilités sont offertes à l’utilisateur pour gérer les cookies. Tout paramétrage par l’utilisateur sur l’utilisation des cookies sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

L’utilisateur peut faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies, en exprimant son refus directement sur la page d’accueil du site Internet via la bannière prévue à cet effet.